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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Nouvelle Société de Conditionnement Rivesaltaise - N.S.C.R
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MARQUIS DE LA COQUELIERE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARQUIS DE LA COQUELIERE
Nouvelle Société de Conditionnement Rivesaltaise - N.S.C.R., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4310159
Date de dépôt :
26/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2026
MARQUIS DE LA COQUELIERE de Nouvelle Société de Conditionnement Rivesaltaise - N.S.C.R

Présentation de la marque MARQUIS DE LA COQUELIERE

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Nouvelle Société de Conditionnement Rivesaltaise - N.S.C.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARQUIS DE LA COQUELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Nouvelle Société de Conditionnement Rivesaltaise - N.S.C.R domicilié(e) 23 Rue Alfred Sauvy - 66600 - RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 293 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, N.S.C.R., C/o BARDINET, M. Jean-Marc ALBERT domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque MARQUIS DE LA COQUELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE LA COQUELIERE arrivera à expiration en date du 26 octobre 2026.

Nouvelle Société de Conditionnement Rivesaltaise - N.S.C.R a également déposé les autres marques suivantes : LYMPHUS II


Nouvelle Société de Conditionnement Rivesaltaise - N.S.C.R., Société par Actions Simplifiée - 23 Rue Alfred Sauvy - 66600 - RIVESALTES - France - SIREN 798293817


N.S.C.R., C/o BARDINET, M. Jean-Marc ALBERT - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.